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Mentions Légales

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Centre équestre Les Jaulinières Société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 7700 euros Route de Champ St Père, Les grandes jaulinières 85430 LA BOISSIERE DES LANDES Tél : 06 98 24 69 30 Email : jaulinieres@hotmail.fr N° RCS : 434 622 858 La Roche-sur-Yon Code d’activité NAF : 927C N° de TVA intracommunautaire : FR 18 434622858 Responsable éditorial : Mme Florence CAUDAL

Informations sur la conception, l’hébergement et la maintenance du site :

Conception et maintenance : Les Clefs du Net (www.lesclefsdunet.com) LIEN 8, rue René Coty, BP747 85018 La Roche-sur-Yon Cedex Tél : 02 51 41 11 55 Hébergement : OVH, SAS au capital de 500 K€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A, N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

2. Propriété du site

La société "Centre équestre Les Jaulinières" est propriétaire de ce site et de l’ensemble de ses sous-domaines.

3. Contenu du site

L’expression "contenu du site" comprend : la structure générale du site, l’ensemble des contenus diffusés dessus (images, articles, logos, marques, textes, etc.) et la charte graphique. Ce contenu est protégé par les lois françaises en matière de propriété intellectuelle et de droit d’auteur, droits voisins ainsi que le droit à l’image, le droit des marque et les lois internationales en vigueur.

Toute représentation totale ou partielle de ce site et son contenu, par quelques procédés que ce soit et sans autorisation expresse préalable de son éditeur est interdite (contrefaçon sanctionnée par les art. L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).

Si vous souhaitez reproduire tout ou partie du contenu, adressez votre demande à l’éditeur du site en précisant la raison, la nature, la durée et la présentation envisagée de cette copie avec le plus de détails possibles.

4. Contenu hypertexte

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5. Loi informatique et libertés de 1978

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6. Responsabilité

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7. Compétence juridictionnelle

Les présentes conditions d’utilisation du site sont soumises au droit français. Ainsi, seuls les tribunaux français ont compétence pour connaître d’un litige entre l’éditeur et l’utilisateur. Les litiges éventuels seront présentés devant le Tribunal de commerce de la Roche-sur-Yon (85000).

Centre Equestre Les Jaulinières, Route de Champs St père, Les grandes jaulinières,
85430 LA BOISSIERE DES LANDES, fixe : 02 51 07 69 30, port : 06 98 24 69 30, jaulinieres@hotmail.fr